Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

I IMSA
IPAC (S.A.)

Numéro de dépôt :
99792425
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque I IMSA

Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) IPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I IMSA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IPAC domicilié(e) 2, 4 Rue du bel air, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 164 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPAC Monsieur Jean Michel DELAPLAGNE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

IPAC a également déposé les autres marques suivantes : IPAC , IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE , IPAC Community , IPAC , I IMNE , IPAC , LES RENCONTRES DE L'ALTERNANCE , IPAC , SALON DE L'ALTERNANCE , FORUM DE L'ALTERNANCE


IPAC (S.A.) - 2, 4 Rue du bel air, 74000 ANNECY - France - SIREN 384164919


IPAC Monsieur Jean Michel DELAPLAGNE - France


Inscription le 20 décembre 2001 - Rejet total n°337594 - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 2001-12-20

- conseils, informations, renseignements d'affaires - travaux de bureau, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques - publicité - bureau de placement - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - communication par terminaux d'ordinateurs - services de messagerie électronique par réseaux informatiques - enseignement, formation - édition de livres, de revues, d'enregistrements sonores - services de production, d'édition de supports audiovisuels. - divertissements, activités culturelles, sportives - organisation, conduite de colloques, de conférences, de congrès - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - reproduction d'enregistrements sonores - service de conception, réalisation et d'hébergements de sites de réseaux informatiques - filmage sur bandes vidéo - gestion de lieu d'exposition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.